Découvrez les dossiers du conseil municipal de ce jeudi 23 juin. Pour y assister, rendez-vous à 19 heures, en salle du conseil de l'Hôtel de ville.

Ordre du jour

 

- Approbation du compte rendu du Conseil municipal du jeudi 24 mars 2016 

- Décisions prises en application de la délibération du 14 avril 2014

 

Finances et affaires générales 

1. 2016/06/70 ? Approbation du compte de gestion 2015 - Budget principal - F. Perrot

2. 2016/06/71 ? Vote du compte administratif 2015 - Budget principal - F. Perrot

3. 2016/06/72 - Affectation du résultat 2015 ? Budget principal - F. Perrot

4. 2016/06/73 - Décision modificative n° 1 du budget principal - Exercice 2016 - F. Perrot 

5. 2016/06/74 ? Affectation de biens au Budget annexe Espace 140 - C. Leclerc

6. 2016/06/75 - Durée amortissements des biens au Budget annexe Espace 140  - C. Leclerc

7. 2016/06/76 - Décision modificative n°1 du budget annexe Espace 140 ? Exercice 2016 - C. Leclerc

8. 2016/06/77 - Admission en non valeur - F. Perrot

9. 2016/06/78 - Garantie d?emprunts DYNACITE OPH de l?Ain : Opération de construction de 30 logements collectifs Square Henri Dunant - F. Poizat

10. 2016/06/79 - Garantie d?emprunts à la SA d?HLM SCIC Habitat Rhône-Alpes : Opération d?acquisition-amélioration de 71 logements de la résidence étudiante « Leclerc » 13 avenue Général Leclerc à RILLIEUX LA PAPE - F. Poizat

11. 2016/06/80 - Garantie d?emprunt à la SA d?HLM SCIC Habitat Rhône-Alpes : Opération d?acquisition-amélioration de 76 logements de la résidence étudiante « Leclerc » PAM amiante 13 avenue Général Leclerc à RILLIEUX LA PAPE - F. Poizat

12. 2016/06/81 ? Modification du tableau des effectifs - G. Charvet   

13. 2016/06/82 - Convention pour la mise à disposition d?auxiliaires canins - J. Smati   

 

Urbanisme et cadre de vie  

14. 2016/06/83 - Acquisition d?un lot de copropriété ? Les Verchères 2  - F. Desjames

15. 2016/06/84 - Cession terrain communal AE 231 pour aménagement parking de la gare de Crépieux -  G. Petitgand

16. 2016/06/85 - Vente terrain communal (BR 13 partie) à la SEMCODA - F. Desjames

17. 2016/06/86 - Bilan des acquisitions et cessions foncières Année 2015 - F. Desjames

18. 2016/06/87 - Prise de participation dans la Société Publique Locale d?efficacité énergétique OSER - P. De La Cruz

19. 2016/06/88 - Résidence pour Personnes Agées VERMEIL ? Convention de Partenariat entre la Ville et Grand Lyon Habitat - MC. Monnet

20. 2016/06/89 ? Renforcement du système de Vidéo-protection de la ville de Rillieux-la-Pape - A. Vincendet   

 

Culture, éducation, affaires sociales  

21. 2016/06/90 ? Délégation de Service Public Restauration Société Sogéres ? Compte rendu année 2015 - C. Dupuy

22. 2016/06/91 ? Règlement du service de restauration - C. Dupuy

23. 2016/06/92 ? Services péri et extra-scolaires : mise à jour des règlements intérieurs - C. Dupuy
(ODJ complémentaire)

24. 2016/06/93 - Création d?une société publique locale funéraire. Participation de la ville de Rillieux-la-Pape au capital - G. Charvet

25. 2016/06/94 - Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône et participation de la commune -  F. Poizat

26. 2016/06/95 ? Fonds d?Aide aux Jeunes ? Année 2016 - R. Nejjar

27. 2016/06/96 ? Subventions aux projets jeunes été 2016 - A. Daas

28. 2016/06/97 ? Renouvellement de la labellisation BIJ par le CRIJ - A. Daas   

29. 2016/06/98 ? Schéma d?orientation petite enfance et charte qualité - C. Sève   

30. 2016/06/99 - Convention avec la Mission locale -  X. Bérujon

31. 2016/06/100 - Schéma départemental de coopération intercommunale. Avis du Conseil municipal - A. Vincendet 

32. 2016/06/101 - Mise en place de la vidéo verbalisation - A. Vincendet

Conseil Municipal
19 heures, salle du Conseil
Hôtel de ville
165, rue Ampère

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